Bonjourtout le monde !Voilà voilà, comme certains le savent, je vis en Thaïlande et jai là bas mes 2 choupettes Cherry et Cracotte.Jai commi lerreur de ne pas suffisamment me renseigner sur la détention des susu en France au moment de leur achat en thailande. Javais vu que cétait autorisé en Fra Certificatde capacité NON domestique - Cas d'étude. Ce livre est un modèle approuvé de demande de certificat de capacité NON domestique pour des oiseaux, des poissons et invertébrés d'eau douce et marins, des reptiles, des amphibiens et des insectes. Toutes les informations nécessaires à la réalisation de votre propre dossier y sont Ministèrechargé de l'environnement - Cerfa n° 16198*01. Cette attestation peut être utilisée pour toute cession (vente ou don) d'animaux sauvages n'appartenant pas à une espèce domestique. Consulterla notice - Demande simplifiée de certificat de capacités pour l’entretien et la vente d’animaux d’espèces non domestiques (format pdf - 195.9 ko - 28/12/2012) Consulter la notice d’information - Demande d’autorisation préfectorale d’ouverture d’un établissement de vente d’animaux d’espèces non domestiques (format pdf - 124.7 ko - 28/12/2012) LELEVAGE D'ANIMAUX DE LA FAUNE NON DOMESTIQUE Références réglementaires :-Articles L413-2, L413-3, R413-1 à R413-7 du code de l’environnement. -Arrêté du 12 décembre 2000 fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R413-5 du code de l'environnement pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien suit: « Je soussigné (nom et prénom) présente une demande de certificat de capacité pour la vente et/ou le transit ( à préciser ) d’animaux d’espèces non domestiques. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des informations que j’apporte dans ce dossier. ». Pour la suite, il est recommandé de suivre la trame présentée ci-après, sans mélanger les différentes parties . Pour toute demande, il existe DEUX TYPES DE CERTIFICATS DE CAPACITÉ DSV - Celui lié aux animaux d'espèces domestiques- Celui lié aux animaux d'espèces non domestiquesQuelles sont les démarches ?Dans Démarche certificat DDSV - Animaux Compagnie, le Mercredi 29 février 2012Évidemment cela peut être considéré comme une démarche simple, par contre cela peut devenir un parcours du ?Tout d'abord vous devrez au moins avoir une expérience minimum dans tous les cas. En ce qui concerne le certificat de capacité animalier pour la vente d'espèces d'animaux domestiques, c'est le plus facile à obtenir, en tout cas au moins le plus rapide. Il existe certains établissements qui vous permettent d'aller passer une épreuve avec une évaluation d'une série de questions, attention cela ne vous donne pas le certificat. Ce qu'il faut savoir, par la suite, une personne qui aura un emploi dans un établissement pourra se faire contrôler par la DSV, on vous demandera de fournir un petit dossier avec le certificat de l'évaluation obtenu, ceci est quasiment obligatoire sauf dans certains cas. La personne devra fournir des réponses aux questions ou se fera vérifier les tâches accomplis pour entretenir et vendre les animaux et cela dans un établissement agréer avec à ce moment là que l'on estimera si oui ou non vous êtes apte à l'entretien et la vente des espèces qui figurent sur la liste des espèces d'animaux domestiques, on regardera la propreté, vos connaissances, votre organisation et aussi votre respect envers les pour ce qui est du certificat de capacité pour les espèces d'animaux non domestiques. Le principe est un peu différent, car il vous faudra passer devant une commission mais cette fois avant d'être pouvoir commencer les démarches, vous devrez vous renseigner auprès de la DSV de votre département car c'est elle qui va estimer si vous avez un dossier complet, si vous correspondez aux critères obligatoires et si vous êtes prêt à pouvoir répondre aux questions lors de cette de vous expliquer en détail tout le processus, vous devrez travailler dans un établissement au moment même de déposer votre dossier, toujours dans un établissement agréé avec CERFA. Les membres de la DSV seront à votre disposition pour vous guider dans la conception de votre dossier, mais vous devrez fournir un dossier plus que complet en expliquant de A à Z toutes les techniques de travail et un CV sur votre carrière avec les animaux, votre façon de travailler et tout ce qui touche les animaux depuis que vous êtes tout cela peut demander beaucoup de temps entre déposer le dossier et passer devant la commission car selon les départements cela peut-être assez rapide comme très quoi cette commission ?Dans Commission certificat pour animaux - Animaux Compagnie, le Mercredi 29 février 2012Souvent la commission est composé de bénévoles capacitaires ou non. Les personnes peuvent-être des membres de la DSV, préfet, garde chasse, président d'un club oiseau ou aquariophilie, éducateur canin ou un employé de la ville, directeur d'un magasin, directeur d'un zoo. Il peut y avoir un nombre de 15 voire 20 personnes en moyenne pour vous devrez ne pas vous tromper lorsque l'on vous posera des questions. Les questions lors de la commission sont la plupart du temps des questions concernant votre dossier et la liste des animaux que vous avez choisi de poser, c'est une évaluation qui leur permet de savoir si vous connaissez le domaine et si vous contrôlez vos peut-être des questions simples, du genre De quel annexe de la convention de Washington cette espèce fait partie ?Un client vient vous voir pour acheter un python régius, comment vous y prenez-vous ?Des question un peu plus compliquées, mais qui sont faciles si vous avez posé des espèces que vous maitrisez vraiment cela doit-être le cas, sinon c'est un conseil, n'essayez pas de poser des espèces que vous ne connaissez pas ?Pouvez-vous donner le nom scientifique de telle espèce ?Est-ce que dans tous les cas je peux vendre une espèce d'annexe B de la loi CEE ?Il vous faudra alors maitriser au maximum la législation française qui est certainement une des plus difficiles et des plus compliquées à comprendre vu le nombre d'arrêté et le nombre de mise à jour de la pouvoir passer le certificat de capacité, vous devez, soit - Avoir obtenu un bac+2 en bio, agri ou véto et 2 mois d' Avoir obtenu un bac scientifique, agricole ou de niveau 4 et une expérience de 6 mois- Niveau 5 agréé liste avec une expérience minimum d'1 an- Ou alors avoir une expérience de au moins 3 ansSi déjà vous ne correspondez pas à au moins un de ces critères, ce sera difficile de pouvoir déposer un dossier. Aujourd'hui, on vous demande de travailler dans un établissement pendant que vous déposez le dossier. Votre dossier s'appuiera sur cet établissement pour la conception de vos pages. Un très gros conseil, suivez au quotidien, la législation sur les animaux car elle change très souvent et peut changer beaucoup entre la conception de votre dossier et le jour que vous passerez devant la commission. Ensuite, une fois votre dossier terminé, vous pourrez demander à un membre de la DSV de regarder rapidement votre dossier s'il peut être valide ou pas. A ce moment, vous devrez fournir 3 exemplaires de votre dossier à la DSV que vous récupèrerez après votre passage devant la commission. Après, vous attendez de recevoir votre convocation, là aucun délais ne peut être donné, cela dépend vraiment des départements et du nombre de personnes ayant déposé un dossier. La plupart du temps vous recevez votre convocation au dernier moment et vous devrez être disponible sous 3 jours voire 1 semaine après. Souvent la DSV, vous donne un peu à l'avance une date incertaine. Donc, vous devrez pouvoir vous libérer très vite, les directeurs d'établissement vous donnent évidemment cette journée en priorité car un capacitaire dans un établissement, c'est vraiment un plus. Une fois votre certificat de capacité obtenu, vous pourrez alors très vite vous faire contrôler à l'improviste et sans que vous le sachiez. Attention, dans tous les métiers des animaux, vous devez déjà être naturellement rigoureux et respectueux, c'est votre mission, vous avez cette vocation et vous le faite par passion. Donc, tout doit-être automatique et naturel. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à aller sur la rubrique promener son toutou dans le 68Le chien a des maîtres, et le chat, des serviteurs Législation - Détention ANIMAUX DOMESTIQUES, NON DOMESTIQUES Un animal de compagnie peut être un animal domestique ou non domestique. La détention d'un animal domestique est libre. En revanche, la détention d'un animal de compagnie non domestique peut être, selon l'espèce, libre ou soumise à déclaration ou à la possession d'un certificat de capacité pour l'entretien des animaux. Avant l'acquisition Toute acquisition d'un NAC, domestique ou non domestique, représente un engagement. Il est important se renseigner auprès d'un professionnel vétérinaire, DDCSPP ce sont des animaux très différents du chien et du chat. Chaque animal a des besoins différents, et les conditions de détention de certains NAC peuvent s'avérer difficiles voire contraignantes. Il est fondamental de connaître tous ces aspects avant de prendre la décision d'acquérir un NAC, tous les propriétaires ont des devoirs et des responsabilités envers eux. Assurer leur bien-être Le bien-être animal a été défini par l'Organisation mondiale de la santé animale. Il comprend le respect de cinq libertés fondamentales, notamment l'absence de faim, de soif, de malnutrition, de peur, de stress physique et thermique, de douleur et de maladie. Tout acte de maltraitance par négligence intentionnelle ou non est sanctionné. Garantir le bien-être de son NAC signifie répondre à ses besoins physiologiques et lui procurer les soins nécessaires. Cela implique de lui assurer une bonne alimentation des conditions de vie adaptées des soins préventifs réguliers vaccination, traitements contre les parasites une bonne hygiène passer du temps pour jouer, promenades Quelle est la réglementation au bien-être des NAC ? Le furet est un carnivore domestique et soumis à des obligations au même titre que les chiens et chats. Le furet doit être obligatoirement être identifié par tatouage ou puce électronique. La vaccination contre la rage est obligatoire pour le furet concernant les voyages hors du territoire français et depuis le 3 juillet 2004, le furet doit posséder un passeport européen pour animal de compagnie pour tout voyage Lutte contre la maltraitance animale La loi n°2021-1539 du 30 novembre 2021 prévoit que toute personne qui achète ou acquiert gratuitement un animal signe désormais un certificat d'engagement et de connaissances des besoins spécifiques de l'espèce. La loi prévoit aussi que parmi les animaux d'espèces non domestiques, seuls les animaux relevant d'espèces figurant sur une liste fixée par arrêté peuvent être détenus comme animal de compagnie ou dans le cadre d'élevages d'agrément. NAC domestique Législation - animaux domestiques et non domestiques Concernant l'animal domestique, il n'a pas besoin d'autorisation pour l'acheter ou le détenir. La liste des espèces domestiques d'animaux est fixée par arrêté ministériel. L'arrêté ministériel du 11 août 2006 fixe la liste des espèces domestiques dont la détention n'est soumise à aucune autorisation administrative. La liste des espèces domestiques est fixée par arrêté ministériel. Mammifères Lapin Oryctolagus cuniculusCochon d’Inde Cavia porcellusChinchilla Chinchilla lanigera, brevicaudataRat Rattus norvegicusSouris Mus musculusGerbille Meriones unguiculatusHamster doré Mesocricetus auratusFuret Mustela putorius furo Oiseaux Inséparable AgapornisPerruche Nymphicus / MelopsittacusDiamant PoephilaCanari Serinus serinusCaille du Japon coturnix japonicaCoq banvika gallus gallusCoq de Sonnerat gallus sonneratiiPaon pavoFaisan phasianusPintade de Numidie numida meleagrisDindon ocellé meleagris ocellata Amphibiens Axolotl Ambystoma mexicanumGrenouille rieuse Rana ridibunda Poissons Carpe koï cyprinus caprioPoissons rouges et japonais carassins auratusGuppy poecilia reticulataDanio brachydanio rerioCombattant betta splendens Insectes Ver de soie bombyx moriAbeille apis spp.Drosophile drosophila spp. NAC non domestique Législation - animaux domestiques et non domestiques Conditions de détention Les conditions de détention d'animaux sauvages ou non domestiques varient selon les espèces. La détention peut-être libre ou être soumise à une déclaration ou à autorisation préalable et détention d'un certificat de conditions sont fixées par arrêté ministériel Détention libre Pour certaines espèces d'animaux sauvages, la détention en captivité est libre. Elle n'est soumise ni à une déclaration ni à une qui constitue un élevage d'agrément doit remplir 2 conditions le nombre d'animaux détenus est limitéla détention des animaux n'a pas de but lucratif ou marchand, et en particulier, la reproduction des animaux n'a pas pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la vente. Détention soumise à une déclaration Pour certaines espèces d'animaux sauvages, la détention en captivité est soumise à une déclaration en préfecture du département du lieu de détention des qui constitue un élevage d'agrément doit remplir 2 conditions Le nombre d'animaux détenus est limitéLa détention des animaux n'a pas de but lucratif ou marchand, et en particulier, la reproduction des animaux n'a pas pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la non respect de ces dispositions peut être puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende. Détention soumise à autorisation et certificat de capacité Pour certaines espèces d'animaux sauvages, la détention en captivité est réservée, dès le 1er individu détenu pour la majorité d'entre elles, aux établissements d' tel établissement est soumis à autorisation préalable d'ouverture par la préfecture du département d'implantation de l'établissement. Et la personne responsable de l'entretien des animaux au sein de l'établissement doit être titulaire du certificat de capacité d'entretien des animaux non les particuliers, si vous détenez un animal appartenant à l'une de ses espèces, vous êtes considéré comme éleveur et vos installations d'hébergement constituent un établissement d' pouvoir détenir l'animal envisagé, vous devez obtenir une autorisation préalable d'ouverture de votre élevage. Et vous devez également détenir un certificat de capacité d'entretien des animaux non domestiques. Vous devez obtenir le certificat de capacité d'entretien avant de demander l'autorisation d'ouverture de votre non respect de ces dispositions peut être puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000€ d' détention d'un animal non domestique est soumise à un certain nombre d'obligations identification de l'animal, installations et d'équipements adaptés aux besoins physiologiques et comportementaux des vente ou le don gratuit d'un animal de compagnie à un mineur est possible uniquement avec le consentement des parents ou des personnes exerçant l'autorité parentale Détention de détention Lorsque la détention d'un ou plusieurs animaux est soumise à déclaration, celle-ci s'effectue en ligne ou au moyen du formulaire cerfa n°15967. En ligne Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiques Ministère chargé de l'environnement Par courrier Déclaration de détention d'animaux d'espèces non domestiquesCerfa n°15967*01 Ministère chargé de l'environnement La déclaration doit être adressée, par lettre recommandée avec accusé de réception, à la direction départementale de la protection des populations DDPP de la préfecture du département du lieu de détention de l'animal. Où s'adresser ? Autorisation et certificat de capacité Certificat de capacité Pour obtenir le certificat de capacité d'entretien d'animaux non domestiques, vous devez présenter une demande à la direction départementale de la protection des populations DDPP de la préfecture du département de votre domicile. Votre demande doit préciser vos nom, prénoms, domicile et le type de qualification générale ou spéciale que vous votre préfecture qui pourra précisément vous indiquer la démarche à suivre. Où s'adresser ? Direction Départementale de la Protection des Populations DDPP Le certificat de capacité peut être accordé pour une durée indéterminée ou limitée. Il peut être suspendu ou certificat de capacité mentionne les espèces et le type d'activités pour lesquels il est accordé et, éventuellement, le nombre d'animaux dont l'entretien est bénéficiaire du certificat peut demander sa modification selon la même démarche que la démarche certificat de capacité est personnel. Autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage La demande de l'autorisation d'ouverture est à adresser à la direction départementale de la protection des populations DDPP de la préfecture du département du lieu où est situé l'établissement. * Cas général Où s'adresser ? * A Paris Où s'adresser ? Préfecture de police de ParisSelon les préfectures, le dossier de demande d'autorisation doit être remise sous forme de dossier papier et ou numérique et le nombre d'exemplaires demandés peut varier. Renseignez vous préalablement auprès de votre n'existe pas de formulaires de demande. Les informations et pièces demandées peuvent varier d'une préfecture à l'autre. Toutefois, votre dossier de demande doit au moins comporte une copie de votre certificat de capacité et les informations suivantes votre identité nom, prénoms, adresse, numéro de téléphoneListe des animaux que vous envisagez de détenir noms scientifiques et vernaculaires, nombre total d'espèces que cous envisagez de détenir, nombre de spécimens par espècedescription des installations et des équipements nombre et dimensions des enclos, cage, volière, terrarium, bassin, aquarium, descriptif du système d'éclairage, de chauffage, de ventilation, mesures prises pour éviter la fuite des vous préalablement auprès de votre préfecture pour connaître l’ensemble des informations et pièces à fournir. Petit rappel Mammifères Phalanger volant petauras brevicepsOctodon octodon degusEcureuil de Corée tamia sibiriscus / tamia striatusChien de prairie cynomysViscache lagidiumSouris géante mastomys natalensisRaton laveur procyon lotorMoufette mephitidaeRoussette d’Egypte roussettus aegyptiacusMagot macaca sylvanus Oiseaux Perroquet gris du Gabon psittacus erithacusMainate religieux gracula religiosaAraCacatoèsCaille peinte de Chine excalfactoria chinensisColinCanard mandarin aix galericulataCanard carolin aix sponsaColombeTourterelleInséparable agapornisPerrucheYouyou poicephalus senegalus Reptiles et Amphibiens Agame barbu pogona vitticepsTortue d’Hermann testudo hermanniTortue mauresqueTortue de Floride trachemys scripta elegansIguane vert iguana iguanaVaran varanusCaméléon chamaeleonidaeGeckoBoaPythonSerpent des blésSerpent venimeuxDendrobateGrenouille cornueRainette Poissons Veuve noire gymnocorymbus ternetziNez rouge hemigrammus bleheriCœur saignant hyphessobrycon erythrostigmaTétraCardinalis paracheirodon axelrodiDanioEpalzéoLabéo epalzeorhynchos bicolorRasboraKulhi pangio kuhliiLoche clown chromobotia macracanthusSilure de verreCorydorasAncistrusPlecoGuppy poecilia reticulataXipho xiphophorus helleriChirurgien GobieDemoisellePoisson clown amphiprioninaeBaliste Les petits mammifères Législation - Animaux domestiques et non domestiques Chinchilla Les animaux sauvages sont inscrits à l'Annexe I. C. lanigera et C. brevicaudata sont des espèces domestiques. La vente est autorisée que pour les individus nés en captivité depuis 2 d'Inde espèce domestiqueEcureuil de Corée espèce non domestique. L'écureuil de Corée est interdit de vente, d'achat, d'échange, de faire reproduire, d'en espèce domestiqueGerbille espèce domestique Hamster il existe plus de 500 espèces de hamsters, mais seulement 5 sont domestiquesLapin espèce domestiqueOctodon espèce non domestique, mais sans protection particulièreRat espèce domestiqueSouris espèce domestique Le certificat de capacité De quoi s'agit-il ? Le certificat de capacité est la reconnaissance administrative des capacités d'une personne à entretenir des animaux. Il existe un certificat de capacité pour les espèces domestiques qui concerne essentiellement les activités commerciales liées à ce groupe d'animaux et un certificat de capacité pour les espèces non domestiques. Les reptiles sont tous considérés comme non domestiques. L'exigence d'un certificat de capacité pour l'entretien de certaines espèces a pour but de garantir la santé et la sécurité des animaux comme des personnes amenées à s'en occuper, et éventuellement du public. La loi française permet ainsi de s'assurer que les soigneurs possèdent bien les compétences requises avant d'autoriser la possession et la présentation de certaines espèces. La législation distingue quatre types de CDC pour les espèces non domestiques en fonction de la nature de la demande vente, élevage, présentation au public et soin à la faune sauvage. L'élevage des espèces non domestiques L'arrêté du 08 octobre 2018 fixe les règles générales de détention pour les animaux d'espèces non domestiques. Il détermine trois régimes de détention différents en fonction des espèces et des quotas. Qui est concerné ? On peut distinguer trois situations en fonction des espèces considérées 1 - Les espèces nécessitant d'être titulaire d'un CDC Les espèces dont le régime de détention est indiqué en colonne c dès le premier spécimen Les espèces dont le régime de détention est indiqué en colonne a, lorsque les effectifs indiqués dans cette colonne sont dépassés, Les espèces dont le régime de détention est indiqué en colonne b, lorsque les effectifs indiqués dans cette colonne sont dépassés, Les espèces citées dans les arrêtés de protection de la faune française France métropolitaine et Guyane française, sauf mention contraire indiquée dans l'arrêté du 08/10/2018. Les espèces mentionnées en annexe A du règlement CE 338/97, sauf mention contraire indiquée dans l'arrêté du 08/10/2018. 2 - Les espèces pour lesquels le détenteur doit préalablement demander une déclaration de détention auprès de la préfecture Les espèces dont le régime de détention est indiqué en colonne b, tant que les effectifs indiqués dans cette colonne ne sont pas dépassés. 3 - Les espèces accessibles sans autorisation ni déclaration, aux conditions suivantes Les espèces détenues ont un régime de détention indiqué en colonne a, tant que les effectifs indiqués dans cette colonne ne sont pas dépassés, La détention de ces espèces n'a pas de but lucratif ou commercial, Le nombre total de spécimens de reptiles et d'amphibiens ne dépasse 40 spécimens. Au-delà de ces quotas l'élevage n'est plus considéré comme un élevage d'agrément et le CDC est obligatoire Constitution du dossier Lorsque les quotas sont dépassés ou que les espèces convoitées l'exigent, il faudra passer un CDC. Dans un premier temps, l'idéal est de se rapprocher de la DDPP du département où l'élevage se situe, ces services indiquent les éléments indispensables à la rédaction du dossier, ainsi que l'expérience préalable requise arrêté du 12 décembre 2000 et peuvent guider les candidats dans leur démarche. Le dossier comporte deux parties la première concerne le demandeur, la seconde l'établissement dans lequel l'élevage est ou sera pratiqué. Il est tout à fait possible de faire une demande de principe, c'est-à-dire sans installations existantes, mais dans ce cas l'Autorisation d'Ouverture d'Etablissement AOE, voir plus loin ne pourra être délivrée et devra faire l'objet d'une demande ultérieure. Le dossier devra être le plus complet possible, tant sur la motivation du demandeur et ses compétences que sur les techniques mises en oeuvres pour assurer le soin aux animaux hébergement, alimentation, protocoles sanitaires, sécurité, soins vétérinaires etc.. Il est préférable d'avoir une approche pragmatique et de rédiger en gardant une optique d'élevage. Si les besoins biologiques et éthologiques des espèces demandées doivent évidemment être connus et présentés par le demandeur, il est inutile voire contre-productif de recopier Wikipédia ou la bibliographie consultée. Il faut garder à l'esprit que le dossier doit pouvoir être lu par une personne non experte, qui doit se faire une idée claire de la façon dont le demandeur gère son élevage. La forme présentation, photographies, schémas clairs n'est cependant pas à négliger puisqu'elle doit permettre une lecture facile et agréable. Avant de boucler le dossier il est conseillé de le faire relire par l'interlocuteur des services vétérinaires, afin de s'assurer qu'il correspond aux attentes de ces services. Quand tout est en ordre, les exemplaires du dossier sont apportés à la DDPP. A la réception des dossiers, et sous réserve qu'ils soient correctement renseignés, la DDPP retourne au demandeur une attestation de dépôt. Cette attestation indique que le dossier est en cours d'instruction, mais ne permet nullement au demandeur d'acquérir les espèces faisant l'objet du CDC. Elle permet cependant aux personnes en attente de régularisation de prouver leur bonne foi en cas de contrôle des services de l'ONCFS, des douanes ou d'autres services de la DDPP. Commission technique et commission plénière Le demandeur est ensuite convoqué pour s'exprimer devant une commission. Dans certains départements il peut y avoir deux commissions une pré-commission dite "technique" et une commission plénière. La commission technique est constituée d'experts éleveurs professionnels, amateurs chevronnés, responsables de parcs zoologiques par exemple appelés par la DDPP afin d'émettre un avis éclairé sur la demande, d'au moins un responsable de la DDPP et d'un agent de l'ONCFS. Les experts sont indépendants des services vétérinaires, mais surtout sont bénévoles, ce qui peut expliquer les délais entre le dépôt de dossier et le passage devant cette commission. Le demandeur est amené par convocation à se présenter et à présenter sa demande, et à répondre aux questions de la commission. Ces questions peuvent aborder des sujets variés, tels que la législation, la reproduction, le devenir des naissances de l'élevage, les techniques et le matériel utilisés pour l'élevage etc. Certains points du dossier peuvent être repris pour être éclaircis, parfois aussi pour s'assurer que le demandeur est bien l'auteur du dossier. Chaque commission accueille rarement plus d'un expert en reptiles, c'est pourquoi votre dossier doit pouvoir s'adresser à des personnes peu familières de ces animaux. Certaines questions peuvent ainsi être véritablement naïves. L'entretien dure généralement entre 15 et 20 minutes. La commission technique émet un avis qui sera adressé par courrier au demandeur dans les jours suivants, puis transmet le dossier à la préfecture. La préfecture organise ensuite la commission plénière. Si le demandeur a déjà été entendu lors d'une pré-commission technique, sa présence la commission plénière n'est pas toujours indispensable, malgré son nom. En règle générale la commission plénière suit l'avis de la commission technique, mais pour les dossiers importants d'autres questions peuvent être formulées pendant cette séance. En cas d'avis favorable de cette dernière commission, le demandeur reçoit par courrier recommandé l'arrêté préfectoral de son CDC. Autorisation d'ouverture d'établissement L'autorisation d'ouverture d'établissement concerne les locaux d'élevage du titulaire du CDC. Cette AOE est obligatoire pour exercer l'activité d'élevage d'espèces soumises au CDC. Le dossier d'AOE réunit toutes les informations du ou des locaux d'élevage et des installations destinées à accueillir les animaux. Selon les DDPP ce dossier peut être le même que le dossier de CDC, ou être présenté à part. En fonction de la demande et du CDC du demandeur, l'AOE peut fixer des limitations quotas de spécimens, limitation à certaines espèces. Pour la taxonomie, les références utilisées sont celles mentionnées à l'annexe VIII du règlement 865/2006 du 4 mai 2006 susvisé, sauf pour les oiseaux pour lesquels la référence utilisée est Gill, F and D Donsker Eds. 2018. IOC World Bird List v sans objet ; le régime concerné ne s'applique pas à l'espèce ou au groupe d'espèces désigné, lorsque les effectifs sont compris entre les seuils indiqués ; - l'introduction sur le territoire national, la détention, le transport, le colportage, l'utilisation, l'échange, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout spécimen vivant des espèces dont le nom est suivi du symbole * dans la présente annexe sont interdits, en application du I de l'article L. 411-6 du code de l'environnement. L'introduction sur le territoire national, la détention, le transport, l'utilisation et l'échange de spécimens de ces espèces ne pourront être autorisés par l'autorité administrative que par exception, dans les conditions décrites au II de ce même article. Un régime particulier de détention est également prévu, au bénéfice de l'antériorité, lorsque les conditions fixées par le I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement sont satisfaites ; la détention des spécimens concernés est alors dispensée de certificat de capacité et d'autorisation d'ouverture ; - pour l'application des seuils ci-dessous, il est tenu compte de tous les animaux détenus, quel que soit leur âge. Par exception, les animaux nés dans l'élevage ne sont pas pris en compte tant qu'ils sont au stade scientifiques Noms vernaculairesRégime de détention en fonction du nombre de spécimens détenusabcPas de formalitéDéclaration de détentionCertificat de capacité et autorisation d'ouvertureSauf mention contraire expresse dans la suite du présent tableau, espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 et plusSauf mention contraire expresse dans la suite du présent tableau, espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement listées dans les arrêtés suivants - Arrêté du 15 mai 1986 relatif aux mammifères protégés de Guyane. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national ou sur le territoire hors Guyane. - Arrêté du 17 février 1989 relatif aux mesures de protection des espèces animales représentées dans le département de La Réunion. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire réunionnais. - Arrêté du 17 février 1989 relatif aux oiseaux protégés de Guadeloupe. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire guadeloupéen. - Arrêté du 17 février 1989 relatif aux oiseaux protégés de Martinique. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire martiniquais. - Arrêté du 17 février 1989 relatif aux reptiles et amphibiens protégés de Martinique. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur le territoire martiniquais. - Arrêté du 22 juillet 1993 relatif à la liste des insectes protégés en région Ile-de-France complétant la liste nationale. - Arrêté du 14 août 1998 relatif aux mesures de protection des oiseaux représentés dans les Terres australes et antarctiques françaises. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 20 décembre 2004 relatif à la protection de l'espèce Acipenser sturio esturgeon. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique à l'espèce concernée sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 20 décembre 2004 relatif aux animaux de la faune marine protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 14 octobre 2005 relatif aux tortues marines protégées sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 23 avril 2007 relatif aux insectes protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 23 avril 2007 relatif aux mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées uniquement sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 23 avril 2007 relatif aux mollusques protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de La Réunion protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 19 novembre 2007 relatif aux insectes de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. Toutefois, il ne s'applique pas aux espèces identifiées par d'autres symboles que ● ou . - Arrêté du 1er juillet 2011 relatif aux mammifères marins protégés sur l'ensemble du territoire. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 25 mars 2015 relatif aux oiseaux protégés de Guyane. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 25 avril 2017 fixant la liste des coraux protégés en Guadeloupe, en Martinique et à Saint-Martin et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 3 août 2017 fixant la liste des arachnides représentées sur le territoire de la Martinique protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 17 janvier 2018 relatif aux mammifères protégés de Guadeloupe. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur le territoire guadeloupéen et pour certaines sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 17 janvier 2018 relatif aux mammifères terrestres protégés de Martinique. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire national. - Arrêté du 17 janvier 2018 relatif aux mammifères terrestres protégés à Saint-Martin. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire Arrêté du 19 novembre 2020 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guyane protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire du 14 octobre 2019 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire Arrêté du 24 janvier 2020 fixant la liste des reptiles représentés dans la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection. Le régime de détention indiqué ci-contre s'applique aux espèces concernées sur l'ensemble du territoire et plusI. MAMMIFERES1° Monotremata Echidnés, ornithorynques et plus2° Didelphimorphia Opossums et plus3° Paucituberculata Opossums rats et plus4° Microbiotheria Colocolos et plus5° Notoryctemorphia Taupes marsupiales et plus6° Dasyuromorphia Diable de Tasmanie, souris et rats marsupiaux et plus7° Peramelemorphia Bandicoots et plus8° Diprotodontia Kangourous, koala- Macropus rufogriseus Wallaby de Benett 1 à 67 et plus- Toutes les autres espèces de et plus9° Tubulidentata Oryctéropes et plus10° Sirenia Dugong, lamantins et plus11° Afrosoricida Taupes dorés, tenrecs et plus12° Macroscelididea Musaraignes à trompe et plus13° Hyracoidea Damans et plus14° Proboscidea Eléphants et plus15° Cingulata Tatous et plus16° Pilosa Paresseux, tamanoirs et plus17° Scandentia Toupailles et plus18° Dermoptera Galéopithèques et plus19° Primates Lémuriens, singes et plus20° Rodentia Rongeurs- Aplodontidés Castor de montagne et plus- Sciurus carolinensis Écureuil gris * et plus- Sciurus niger Écureuil fauve * et plus- Tamias sibiricus Écureuil de Corée ou tamia de Sibérie * et plus- Callosciurus erythraeus Écureuil à ventre rouge * et plus- Toutes les autres espèces de Sciuridés Écureuils, marmottes et chiens de prairie et plus- Castoridés Castors et plus- Dipodidés Gerboises et plus- Dendromurinés Rats arboricoles africains et plus- Carpomys spp. Rats des Philippines et plus- Celaenomys spp. Rat musaraigne et plus- Chiruromys spp. Rats à queue préhensile et plus- Chrotomys spp. Rats des Philippines et plus- Coccymys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Crateromys spp. Rats des nuages et plus- Cremnomys spp. Rats indiens et plus- Crossomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Crunomys spp. Rats des Philippines et plus- Hyomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Lenomys spp. Rat des Célèbes et plus- Leporillus spp. Rats australiens et plus- Leptomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Lorentzimys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Mallomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Mayermys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Melasmothrix spp. Rat des Célèbes et plus- Melomys spp. Rats des bananes et plus- Ondatra zibethicus Rat musqué * et plus- Myocastor coypus Ragondin * et plus- Paraleptomys spp. Rats de Nouvelle-Guinée et plus- Phloeomys spp. Rat des nuages et plus- Pogonomelomys spp. Rats de Rummler et plus- Pogonomys spp. Rats à queue préhensile et plus- Rhynchomys spp. Rat musaraigne et plus- Solomys spp. Rats des îles Salomon et plus- Stenomys spp. Rat de l'île Céram et plus- Uromys spp. Rat géant à queue nue et plus- Myospalacinés Zokors et plus- Nésomyinés Rats de Madagascar et plus- Spalacinés Spalax et plus- Anomaluridés Ecureuils volants africains et plus- Pédétidés Lièvre du Cap, etc. et plus- Cténodactylidés Gundis et plus- Bathyergidés Rats-taupes africains et plus- Hystrichidés Porcs-épics et plus- Pétromuridés Rats des rochers et plus- Thryonomyidés Aulacodes et plus- Erethizontidés Couendous et plus- Dinomyidés Pacarana et plus- Dolichotinés Maras ou lièvres de Patagonie et plus- Hydrochaeridés Capybaras et plus- Dasyproctidés Agoutis et plus- Agoutidés Pacas et plus- Echimyidés Rats épineux et plus- Rattus norvegicus Rat surmulot 1 à 4041 et plus- Toutes les autres espèces de Rodentia, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus21° Lagomorpha Lapins- Ochotonidés Pikas et plus- Bunolagus spp. Lapin hottentot et plus- Caprolagus spp. Lapin de l'Assam et plus- Nesolagus spp. Lapin de Sumatra et plus- Pentalagus spp. Lapin des Ryukyu et plus- Romerolagus spp. Lapin des volcans et plus- Sylvilagus floridanus Lapin américain et plus- Toutes les autres espèces de Lagomorpha, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus22° Erinaceomorpha Hérissons et plus23° Soricomorpha Musaraignes, taupes et plus24° Chiroptera Chauves-souris et plus25° Pholidota Pangolins et plus26° Carnivora Canidés, Félidés, Ursidés, Pinnipèdes, etc.- Viverridés Civettes, genettes et plus- Herpestes javanicus Mangouste de java * et plus- Autres espèces d'Herpestidés Mangoustes et plus- Nyctereutes procyonoides Chien viverrin * et plus- Neovison vison = Mustela vison Vison d'Amérique et plus- Autres Mustélidés dont le poids adulte est inférieur à 6 kilogrammes, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé ou sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 à 67 et plus- Nasua nasua Coati roux * et plus- Procyon lotor Raton laveur * et plus- Autres espèces de Procyonidés Kinkajou, bassaricyons, coatis et plus- Autres espèces de Carnivora dont le poids adulte est supérieur ou égal à 6 et plus- Toutes les autres espèces de Carnivora, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus27° Perissodactyla Equidés, rhinocéros et plus28° Artiodactyla Chameaux, porcins, ruminants- Sus scrofa Sanglier et plus- Autres espèces de Suidés Sangliers et plus- Tayassuidés Pécaris et plus- Hippopotamidés Hippopotames et plus- Camélidés Vigognes, guanacos, etc. et plus- Tragulidés Chevrotains et plus- Moschidés Chevrotains porte musc et plus- Dama dama DaimSpécimens et plusSpécimens 1 à 34 et plus- Muntiacus reevesi Muntjack de Reeves * et plus- Autres Cervidés Cerfs, chevreuils, élans, rennes, etc. et plus- Antilocapridés Antilocapres et plus- Giraffidés Girafes, okapis et plus- Bovidés Antilopes, gazelles, bovinés et plus- Toutes les autres espèces d'Artiodactyla, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus29° Cetacea Dauphins, baleines, rorqual et plusII. OISEAUX1° Struthioniformes Autruches et plus2° Rheiformes Nandous et plus3° Apterygiformes Kiwis et plus4° Casuariiformes Casoars, Emeus et plus5° Tinamiformes Tinamous- Eudomia elegans Tinamou élégantDe 1 à et plus- Rhynchotus rufescens Tinamou isabelleDe 1 à et plus- Toutes les autres espèces de Tinamiformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l' et plus6° Anseriformes Canards, oies, cygnes, etc.- Anhimidés Kamichis et plus- Branta canadensis Bernache du Canada 1 à 100101 et plus- Branta ruficollis Bernache à cou rouxDe 1 à et plus- Branta sandvicensis Bernache nénéDe 1 à et plus- Merganetta spp. Merganettes et plus- Alopochen aegyptiacus Ouette d'Egypte * et plus- Nettapus spp. Anserelles 1 à 100101 et plus- Anas laysanensis Sarcelle de LaysanDe 1 à et plus- Anas querquedula Sarcelle d'étéDe 1 à et plus- Aythya nyroca Fuligule nyroca 1 à 100101 et plus- Oxyura leucocephala Erismature à tête blancheDe 1 à et plus- Oxyura jamaicensis Erismature rousse * et plus- Autres Anatidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 100101 et plus- Autres Anatidés, lorsqu'ils figurent à l'article 4 de l'arrêté du 25 mars 2015 précitéDe 1 à et plus- Autres Anatidés, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 100101 et plus- Toutes les autres espèces d'Ansériformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plus7° Galliformes Dindes, poules, pintades, cailles, faisans, etc.- Mégapodidés Talégalles et Leipoa et plus- Cracidés Hoccos, ortalides et pénélopes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 à 1011 et plus- Colinus virginianus ridgwayi Colin de VirginieDe 1 à et plus- Colinus virginianus virginianus Colin de Virginie1 et Tetrao urogallus crassirostris = Tetrao. urogallus major grand tétras des Vosges et du Jura et plus- Tétraoninés Tétras, lagopèdes, gélinottes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 à 1011 et plus- Excalfactoria chinensis = Coturnix chinensis caille peinte1 et Coturnix japonica Caille du Japon1 et Ithaginis cruentus Ithagine ensanglanté et plus- Tragopan blythii Tragopan de Blyth et plus- Tragopan caboti Tragopan de Cabot et plus- Tragopan melanocephalus Tragopan de Hastings et plus- Lophophorus impejanus Lophophore resplendissantDe 1 à et plus- Lophura bulweri Faisan de Bulwer et plus- Lophura edwardsi Faisan d'EdwardsDe 1 à et plus- Lophura swinhoii Faisan de SwinhoeDe 1 à et plus- Crossoptilon crossoptilon Hokki blancDe 1 à et plus- Crossoptilon mantchuricum Hokki brunDe 1 à et plus- Catreus wallichii Faisan de WallichDe 1 à et plus- Syrmaticus ellioti Faisan d'ElliotDe 1 à et plus- Syrmaticus humiae Faisan de HumeDe 1 à et plus- Syrmaticus mikado Faisan mikadoDe 1 à et plus- Polyplectron malacense Eperonnier de Hardwick et plus- Polyplectron napoleonis = Polyplectron emphanum Eperonnier napoléonDe 1 à et plus- Polyplectron schleiermacheri Eperonnier de Bornéo et plus- Rheinardia ocellata Rheinarte ocellé et plus- Argusianus argus Argus géant et plus- Pavo congensis Paon du Congo et plus- Autres Phasianidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 100101 et plus- Autres Phasianidés, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 100101 et plus- Toutes les autres espèces de Galliformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plus8° Gaviiformes Plongeons et plus9° Sphenisciformes Manchots et plus10° Procellariiformes Océanites, albatros, fulmars, pétrels, puffins, etc. et plus11° Podicipediformes Grèbes et plus12° Phoenicopteriformes Flamants et plus13° Phaethontiformes Phaétons et plus14° Ciconiiformes Cigognes, jabirus, etc. et plus15° Pelecaniformes Ibis, hérons, pélicans, etc.- Threskiornis aethiopicus ibis sacré * et plus- Autres Threskiornithidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Toutes les autres espèces de et plus16° Suliformes Frégates, fous, cormorans, anhingas, etc.- Phalacrocoracidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 67 et plus- Autres espèces de Phalacrocoracidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susviséDe 1 à et plus- Toutes les autres espèces de et plus17° Accipitriformes- Spizaetus spp. Spizaètes détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Hieraaetus spp. Aigles détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Aquila spp. Aigles détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Accipiter spp. Autours, éperviers détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Buteogallus spp. Buses détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Parabuteo spp. Buses détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Buteo spp. Buses détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Toutes les autres espèces d'Accipitriformes et autres cas de détention de Spizaetus spp., Hieraaetus spp., Aquila spp., Accipiter spp., Buteogallus spp., Parabuteo spp. et Buteo et plus18° Otidiformes Outardes et plus19° Mesitornithiformes Mésites et plus20° Cariamiformes Cariamas et plus21° Eurypygiformes Kagous, etc. et plus22° Gruiformes Grues, râles, etc.- Rallidés figurant en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 2526 et plus- Rallidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 2526 et plus- Gruidés figurant en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 2526 et plus- Gruidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 2526 et plus- Toutes les autres espèces de Gruiformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plus23° Charadriiformes Goélands, mouettes, pingouins, etc.- Charadriidés Vanneaux, gravelots, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plus- Autres espèces de charadriiformes listées à l'arrêté du 26 juin 1987 espèces de gibier dont la chasse est autoriséeDe 1 à et plus- Toutes les autres espèces de et plus24° et plus25° Columbiformes Pigeons, colombes, tourterelles, etc.- Columba livia Pigeon bisetDe 1 à et plus- Goura spp. Gouras et plus- Otidiphaps nobilis Otidiphaps noble et plus- Geopelia cuneata Colombe diamant1 et Streptopelia roseogrisea Tourterelle rieuse1 et Streptopelia turtur Tourterelle des boisDe 1 à et plus- Autres Columbidés, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 100101 et plus- Autres Columbidés, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 100101 et plus- Toutes les autres espèces de Columbiformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plus26° Opisthocomiformes Hoazin huppé et plus27° Musophagiformes Touracos- Musophagiformes figurant en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 1011 et plus- Toutes les autres espèces de MusophagiformesDe 1 à et plus28° et plus29° Strigiformes Rapaces nocturnes- Bubo bubo Grand-duc détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Toutes les autres espèces de Strigiformes et autres cas de détention de Bubo et plus30° Caprimulgiformes Guacharo, podarges, ibijaux, egothèles, engoulevents et plus31° Apodiformes Martinets, salanganes, hémiprocnées, colibris et plus32° Coliiformes Colious et plus33° Trogoniformes Trogons et plus34° Leptosomatiformes Courol vouroudriou et plus35° Coraciiformes Martins-pêcheurs, martins-chasseurs, rolliers, etc. et plus36° Bucerotiformes Calaos, etc. et plus37° Piciformes- Capitonidés Cabézons, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Ramphastidés Toucans, toucanets, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l' et plus- Mégalaimidés Barbus, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Lybiidés Barbicans, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Toutes les autres espèces de piciformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plus38° Falconiformes Faucons, etc.- Falco spp. Faucons détenus uniquement à des fins personnelles dans le cadre de la pratique de la chasse au 1 à 67 et plus- Toutes les autres espèces de Falconiformes et autres cas de détention de Falco et plus39° Psittaciformes- Strigops habroptilus Kakapo et plus- Nymphicus hollandicus Calopsittes élégantes1 et Calyptorhynchus banksii graptogyne Cacatoès de Banks et plus- Touit batavica Toui septicolor et plus- Touit purpurea Toui à queue pourprée et plus- Bolborhynchus spp. TouisDe 1 à et plus- Myiopsitta spp. ConuresDe 1 à et plus- Brotogeris versicolurus Toui à ailes variées 1 à 7576 et plus- Brotogeris chrysoptera Conure ou Toui para 1 à 7576 et plus- Autres Brotogeris spp. TouïsDe 1 à et plus- Amazona arausiaca Amazone de Bouquet et plus- Amazona dufresniana Amazone de Dufresne 1 à 1011 et plus- Amazona guildingii Amazone de Saint-Vincent et plus- Amazona imperialis Amazone impériale et plus- Amazona leucocephala bahamensis Amazone des Bahamas et plus- Amazona leucocephala hesterna Amazone de Cuba et plus- Amazona pretrei Amazone de Prêtre et plus- Amazona versicolor Amazone de Sainte-Lucie et plus- Amazona vittata Amazone de Porto-Rico et plus- Forpus modestus = Forpus sclateri Perruche moineau de Sclater 1 à 100101 et plus- Forpus passerinus Toui à croupion-vert 1 à 100101 et plus- Autres Forpus 1 à et plus- Pyrrhura cruentata Conure à poitrine bleue 1 à 7576 et plus- Pyrrhura picta Conure versicolore 1 à 7576 et plus- Autres Pyrrhura spp. Conures, perruchesDe 1 à et plus- Cyanoliseus spp. ConuresDe 1 à et plus- Anodorhynchus leari Ara de Lear et plus- Aratinga euops Conure de Cuba et plus- Psittacara leucophthalmus = Aratinga leucophthalma Conure pavouane 1 à 7576 et plus- Aratinga nenday = Nandayus nenday Conure nandayDe 1 à et plus- Eupsittula pertinax = Aratinga pertinax Conure cuivrée 1 à 7576 et plus- Autres Aratinga spp. Conures, etc.De 1 à et plus- Cyanopsitta spixii Ara de Spix et plus- Ognorhynchus icterotis Conure à joues d'or et plus- Psittrichas fulgidus Perroquet de Pesquet et plus- Coracopsis nigra barklyi Vasa de Praslin et plus- Polytelis spp. PerruchesDe 1 à et plus- Alisterus spp. PerruchesDe 1 à et plus- Aprosmictus spp. PerruchesDe 1 à et plus- Psittacula echo Perruche echo et plus- Psittacula eques Perruche à collier de Maurice et plus- Psittacula krameri Perruche à collier 1 à 7576 et plus- Autres Psittacula spp. Perruches à collier afro-asiatiquesDe 1 à et plus- Psephotus dissimilis Perruche à capuchon noirDe 1 à et plus- Psephotus pulcherrimus Perruche de paradis et plus- Autres Psephotus 1 à et plus- Platycercus spp. PerruchesDe 1 à et plus- Barnardius spp. PerruchesDe 1 à et plus- Lathamus discolor Perruche de LathamDe 1 à et plus- Prosopeia spp. Prosopéias et plus- Eunymphicus cornutus uvaeensis Perruche cornue d'Ouvéa et plus- Cyanoramphus auriceps forbesi Kakariki à front jaune de Forbes et plus- Cyanoramphus novaezelandiae Perruche de SparrmanDe 1 à et plus- Autres Cyanoramphus spp. Perruches, kakarikisDe 1 à et plus- Pezoporus occidentalis Perruche nocturne et plus- Pezoporus wallicus Perruche terrestre et plus- Neophema chrysogaster Perruche à ventre orange et plus- Autres Neophema spp. PerruchesDe 1 à et plus- Vini spp. Vinis et plus- Melopsittacus undulatus Perruches ondulées1 et Psittaculirostris spp. Psittacules et plus- Cyclopsitta spp. Psittacules et plus- Agapornis fischeri Inséparables de Fischer1 et Agapornis personatus Inséparables masqués1 et Agapornis roseicollis Inséparables rose-gorges1 et Autres Agapornis spp. InséparablesDe 1 à et plus- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils figurent en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 1011 et plus- Autres Psittaciformes, lorsqu'ils sont protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l' 1 à 1011 et plus- Toutes les autres espèces de PsittaciformesDe 1 à et plus40° Passeriformes- Eurylaimidés Eurylaimes et plus- Cotingidés Cotingas et plus- Pipridés Manakins et plus- Ptilonorhynchidés Oiseaux à berceaux, oiseaux jardiniers et plus- Méliphagidés Méliphages, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Dicruridés Drongos et plus- Corvus splendens Corbeau familier * et plus- Autres espèces de corvidés listées à l'arrêté du 26 juin 1987 espèces de gibier dont la chasse est autoriséeDe 1 à et plus- Paradisaeidés Paradisiers et plus- Alaudidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 5051 et plus- Autres Alaudidés Alouettes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susviséDe 1 à et plus- Autres Pycnonotidés Bulbuls, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Timaliidés Timalies, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Autres Zostéropidés Zostérops, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Irénidés Irènes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus-Acridotheres tristis Merle des Moluques, Martin triste * et plus- Autres Sturnidés Etourneaux, martins, mainates, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Autres Turdidés Grives, merles, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Muscicapidés figurant en annexe A du règlement CE n° 338/ 1 à 5051 et plus- Muscicapidés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 5051 et plus- Autres Muscicapidés gobe-mouchesDe 1 à et plus- Cinclidés Cincles et plus- Nectariniidés Souimangas et plus- Passéridés protégés en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Pour les espèces figurant à l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé, la présente ligne s'applique uniquement aux espèces identifiées par les symboles ● ou 1 à 100101 et plus- Autres Passéridés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susviséDe 1 à et plus- Plocéidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Poephila syn. Taeniopygia guttata castanotis Diamant mandarin1 et Erythrura gouldiae Diamant de Gould1 et Autres Estrildidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Carduelis cucullata Tarin rouge du VenezuelaDe 1 à et plus- Serinus canaria Serin des Canaries1 et Euphonia spp. Organistes et plus- Chlorophonia spp. Organistes et plus- Autres Fringillidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Embérizidés, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Ictéridés Cassiques, orioles, etc., hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susviséDe 1 à et plus- Pipraeidea spp. Tangaras à dos noir et plus- Chlorochrysa spp. Callistes et plus- Tangara spp. Callistes et plus- Toutes les autres espèces de Passériformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement. Toutefois, les espèces protégées identifiées par un symbole autre que ● ou dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligneDe 1 à et plusIII. REPTILES1° Crocodilia Alligators, caïmans, crocodiles, etc. et plus2° Rhynchocephalia Sphénodons et plus3° Squamata Lézards, serpents, etc.Sauria - Uromastyx spp. Fouette-queues et plus- Heloderma spp. Monstre de Gila et lézard perlé et plus- Draco spp. Lézards volants et plus- Chamaeleo calyptratus Caméléon casquéDe 1 à et plus- Chamaeleo pardalis Caméléon-panthèreDe 1 à et plus- Autres Chamaeléonidés Caméléons et plus- Iguana Iguana Iguane vert 1 à 34 et plus- Lacerta spp. Grands lézards communs et plus- Podarcis spp. Petits lézards communs et plus- Dibamidés Lézards-serpents et plus- Xénosauridés Lézards-crocodiles et plus- Lanthanotidés Lézards sans oreille de Bornéo et plus- Salvator merianae Teju d'Argentine 1 à 67 et plus- Salvator rufescens Teju rouge 1 à 67 et plus- Varanus albigularis Varan des steppes d'Afrique orientale et plus- Varanus auffenbergi Varan d'Auffenberg et plus- Varanus caerulivirens Varan à reflets bleus et plus- Varanus cerambonensis Varan de Céram et plus- Varanus doreanus Varan à queue bleue et plus- Varanus dumerilii Varan de Duméril et plus- Varanus exanthematicus Varan des savanes 1 à 67 et plus- Varanus finschi Varan de Finsch et plus- Varanus flavirufus Varan des sables d'Australie et plus- Varanus giganteus Varan Perenti et plus- Varanus glebopalma Varan crépusculaire et plus- Varanus gouldii Varan de Gould et plus- Varanus indicus Varan du Pacifique et plus- Varanus jobiensis Varan de Sepik et plus- Varanus mabitang Varan mabitang et plus- Varanus macraei Varan de Mac Rae et plus- Varanus melinus Varan jaune coing et plus- Varanus mertensi Varan de Mertens et plus- Varanus niloticus Varan du Nil et plus- Varanus ornatus Varan orné et plus- Varanus panoptes Varan des sables et plus- Varanus rosenbergi Varan de Rosenberg et plus- Varanus rudicollis Varan à cou rugueux et plus- Varanus salvadorii Varan-crocodile et plus- Varanus salvator Varan malais et plus- Varanus spenceri Varan de Spencer et plus- Varanus spinulosus Varan à épines et plus- Varanus varius Varan bigarré et plus- Varanus yemensis Varan du Yémen et plus- Varanus yuwonoi Varan de Yuwono et plus- Autres Varanus, lorsque leur taille adulte est supérieure ou égale à 3 et plus- Autres espèces de Sauria, lorsque leur taille adulte est inférieure ou égale à 1 mètre, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Autres espèces de Sauria, lorsque leur taille adulte est supérieure à 1 mètre, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plusAmphisbaenia Lézards-vers et plusSerpentes - Ahaetulla spp. Serpents lianes et plus- Alsophis spp. Couleuvres des Antilles et plus- Amplorhinus spp. Couleuvres tachetées du Cap et plus- Aniliidés Serpents-tuyaux et plus- Anomalépididés Serpents aveugles américains et plus- Apostolepis spp. Couleuvres terrestres d'Amérique du Sud et plus- Atractaspis spp. Actractaspides et plus- Balanophis spp. Couleuvres de Ceylan et plus- Boa constrictor / Boa imperator Boa constricteurDe 1 à et plus- Autres Boïdés et Pythonidés Boas, anacondas, pythons, lorsque leur taille adulte est supérieure ou égale à 3 et plus- Boiga spp. Serpents ratiers à ventre jaune et plus- Cerberus spp. Couleuvres cynocéphales et plus- Clelia spp. Mussuranas et plus- Coniophanes spp. Couleuvres à bandes noires d'Amérique et plus- Conophis spp. Couleuvres perfides d'Amérique et plus- Crotaphopeltis spp. Couleuvres à lèvres jaunes d'Afrique et plus- Diadophis spp. Couleuvres à collier d'Amérique du Nord et plus- Dipsadoboa spp. Couleuvres arboricoles vertes d'Afrique et plus- Dispholidus spp. Boomslang africain ou serpent d'arbre du Cap et plus- Elapidés Cobras, najas, etc. et plus- Elapomorphus spp. Couleuvres d'Amérique du Sud et plus- Enhydris spp. Couleuvres aquatiques d'Asie et plus- Erythrolamprus spp. Faux serpents corail et plus- Heterodon spp. Couleuvres à nez plat et plus- Hydrodynastes spp. Faux cobras aquatiques d'Amérique du Sud et plus- Hydrophiidés Serpents marins et plus- Langaha spp. Serpents à nez de feuille et plus- Leptodeira spp. Couleuvres forestières d'Amérique du Sud et plus- Leptophis spp. Couleuvres arboricoles vertes d'Amérique et plus- Leptotyphlopidés Serpents-vers et plus- Macrelaps spp. Couleuvres noires d'Afrique australe et plus- Madagascarophis spp. Couleuvres nocturnes de Madagascar et plus- Malpolon spp. Couleuvres de Montpellier et plus- Opheodrys spp. Serpents des buissons 1 à 2526 et plus- Oxybelis spp. Serpents-lianes à nez pointu d'Amérique du Sud et plus- Phalotris spp. Couleuvres à collier d'Amérique du Sud et plus- Philodryas spp. Serpents-lianes perfides d'Amérique du Sud et plus- Psammophis spp. Serpents des sables et plus- Psammophylax spp. Serpents des sables d'Afrique australe et plus- Rhabdophis spp. Couleuvres aquatiques d'Asie orientale, y compris Natrix tigrina = Rhabdophis et plus- Stenorrhina spp. Couleuvres à museau étroit et plus- Tachymenis spp. Serpents-fouets d'Amérique du Sud et plus- Telescopus spp. Serpents-chats et plus- Thelotornis spp. Serpents lianes et plus- Trimorphodon spp. Serpents-lyres et plus- Typhlopidés Serpents minute et plus- Uropeltidés Serpents à queue cuirassée et plus- Vipéridés Vipères et plus- Xenodon spp. Couleuvres à dents inégales d'Amérique du Sud et plus- Autres espèces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est inférieure ou égale à 1,50 mètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Autres espèces de Serpentes, lorsque leur taille adulte est supérieure à 1,50 mètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus4° Testudines ou chéloniens Tortues- Batagur borneoensis Tortue peinte de Bornéo et plus- Caretta spp. Tortues marines et plus- Carettochélyidés Tortues fluviatiles de Nouvelle-Guinée et d'Australie et plus- Centrochelys geochelone sulcata Tortue sillonnée 1 à 1011 et plus- Chélydridés Tortues serpentines, tortues alligator et plus- Chrysemys spp. Tortue peinte et plus- Claudius et plus- Clemmys spp. Clemmydes et plus- Deirochelys reticularia Tortue-poulet et plus- Dermatémydidés Tortues fluviatiles d'Amérique centrale et plus- Dermochelys coriacea Tortue luth et plus- Aldabrachelys elephantina ou Testudo gigantea Tortue éléphantine d'Albadra ou Tortue géante des Seychelles et plus- Emydoidea blandingii Tortue de Blanding et plus- Eretmochelys spp. Tortues marines et plus- Erymnochelys spp. Tortues à grosse tête de Madagascar et plus- Gopherus spp. Tortues fouisseuses américaines et plus- Graptemys spp. Graptémydes et plus- Kinixys spp. Tortues à dos articulé et plus- Kinosternon flavescens Tortue bourbeuse jaunâtre et plus- Kinosternon subrubrum Tortue bourbeuse roussâtre et plus- Lepidochelys spp. Tortues marines et plus- Malaclemys terrapin Tortue à dos diamanté et plus- Mauremys reevesii = Chinemys reevesii Chinémyde de Reeves 1 à 2526 et plus- Orlitia borneensis Tortue fluviatile géante de Bornéo et plus- Peltocephalus spp. Peltocéphale d'Amazonie et plus- Pelusios niger Pélusios noir et plus- Platysternidés Tortues à grosse tête orientales et plus- Podocnemis spp. Tortues de l'Amazone et plus- Pseudemys spp. Pseudémydes et plus- Staurotypus spp. Staurotypes et plus- Sternotherus odoratus Tortue musquée et plus- Stigmochelys Geochelone pardalis Tortue léopard 1 à 1011 et plus- Terrapene spp. Tortues-boîtes et plus- Testudo spp., y compris Agrionemys spp. Tortues terrestres vraies 1 à 67 et plus- Trachemys scripta Tortue à tempes rouges ou tortue de Floride * et plus- Autres espèces de Trachemys Trachémydes et plus- Trionychidés Tortues à carapace molle et plus- Autres espèces de Testudines, lorsque leur taille adulte est inférieure ou égale à 40 centimètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus- Autres espèces de Testudines, lorsque leur taille adulte est supérieure à 40 centimètres, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plusIV. AMPHIBIENS1° Anura Grenouilles, crapauds- Allophrynidae Grenouilles arboricoles des Guyanes et plus- Brachycéphalidae Crapauds ensellés et plus- Discoglossidae Discoglosses, crapauds sonneurs et plus- Héléophrynidae Grenouilles spectres et plus- Hyla cinerea Rainette cendréeDe 1 à et plus- Autres espèces de Hyla spp. Rainettes et plus- Incilius alvarius = Bufo alvarius Crapaud de Sonora et plus- Leiopelmatidae Grenouilles à queue et plus- Lithobates catesbeianus Grenouille taureau * et plus- Pélobatidae Pélobates, crapauds à couteau et plus- Pélodytidae Pélodytes, grenouilles persillées et plus- Phyllobates spp. Phyllobates et plus- Pipa 1 à et plus- Autres espèces de Pipidae dont Xenopus spp. et plus- Pelophylax kl. esculentus = Rana esculenta Grenouille verteDe 1 à et plus- Rana temporaria Grenouille rousseDe 1 à et plus- Autres espèces de Rana spp. et Pelophylax et plus- Rhinodermatidae Grenouilles à nez pointu et plus- Rhinophrynidae Crapauds fouisseurs du Mexique et plus- Sooglossidae Grenouilles des Seychelles et plus- Autres Anoures, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus2° Caudata Salamandres, tritons, etc.- Amphiumidés Salamandres anguilles et plus- Cryptobranchidae Salamandres géantes et plus- Dicamptodontidés Salamandres géantes du Pacifique et plus- Proteidae Protées et nectures et plus- Sirénidés Sirènes et plus- Taricha spp. Tritons rugueux et plus- Triturus spp. Tritons et plus- Autres Caudata, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plus3° Gymnophiona- Cécilidés Céciliens-vers et plus- Ichthyophiidés Céciliens-poissons et plus- Rhinatrématidés Céciliens à longue queue et plus- Scolécomorphidés Céciliens-vers d'Afrique et plus- Typhlonectidés Céciliens aquatiques et plus- Uraeotyphlidés Céciliens-cobras et plus- Autres Gymnophiona, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnementDe 1 à et plusV. POISSONSCHONDRICHTYENS POISSONS CARTILAGINEUX et plusOSTEICHTYENS1° Scorpaeniformes poissons à nageoires rayonnées- Scorpaenidae Poissons-scorpions ou rascasses et plus- Synanceiidae Poissons-pierres et plus- Autres Scorpaeniformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Perciformes ou Percomorphes poissons osseux- Trachinidae Vives et plus- Perccottus glenii Goujon de l'Amour * et plus-Lepomis gibbosus Perche-soleil * et plus- Autres Perciformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et lineatus Balibot rayé, Poisson-chat rayé * et plus3° Cypriniformes poissons d'eau douce- Pseudorasbora parva Pseudorasbora ou goujon asiatique * et plus- Autres Cypriniformes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Autres Ostéichtyens, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et INVERTÉBRÉS La liste ci-dessous constitue la liste des espèces d'invertébrés dont la détention est soumise aux dispositions du chapitre III du titre Ier du livre IV, en application du second alinéa de l'article L. 413-1 du code de l' VERS PLATS-Arthurdendyus triangulatus Ver plat de Nouvelle-Zélande * et plusANNELIDA VERS SEGMENTES- Hirudinea Sangsues et plusMOLLUSCA MOLLUSQUES- Conidae Escargots marins, cônes et plus- Hapalochlaena maculosa Pieuvre aux anneaux bleus et plus- Hapalochlaena lunulata Grande pieuvre aux cercles bleus et plus- Autres Mollusques, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et ARTHROPODESDecapoda Crustacés-Eriocheir sinensis Crabe chinois *s. os. o1 et plus- Orconectes limosus Écrevisse américaine * et plus- Orconectes virilis Écrevisse américaine * et plus- Pacifastacus leniusculus Écrevisse du Pacifique * et plus- Procambarus clarkii Écrevisse de Louisiane * et plus- Procambarus fallax Écrevisse des marécages ou écrevisse marbrée * et plusARACHNIDA ARAIGNEES, SCORPIONS, ACARIENSAraneae Araignées- Latrodectus spp. Veuves noires et plus- Loxosceles spp. Araignées violoniste, recluses et plus- Phoneutria spp. Araignées-banane et plus- Sicarius et plus- Mygalomorphae Mygales et plus- Autres Araneae, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et Scorpions et plusChilopoda Scolopendromorpha Myriapodes chilopodes et plusInsecta Hymenoptera Abeilles, guêpes, fourmis- Vespa velunita nigrithorax Frelon asiatique ou frelon à pattes jaunes * et plus- Autres Arthropodes, hors espèces figurant en annexe A du règlement CE n° 338/97 susvisé et hors espèces protégées en application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement1 et RetourObjectifsFormation obligatoire pour obtenir le certificat de capacité animaux d'espèces non domestiques requis pour exercer certaines activités en lien avec les animaux sauvages élevage, vente, transit, location, présentation au public, etc.Description3 journées de formation en temps plein. Différents domaines alimentation, comportement, logement, droit, reproduction, santé animale, transport, sélection...Conditions d' l’issue de la formationCertificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques;Attestation de suivi de présenceInformations complémentairesNooe est un organisme de formation dans le domaine animalier. Nous sommes habilités par l'Etat à délivrer des formations acaced attestation de connaissances pour les animaux de compagnie d'espèces domestiques obligatoires pour exercer certaines activités réglementées en lien avec les animaux domestiques. Nous délivrons aussi diverses autres formations TAV, nutrition chien/chat, certificat de capacité animaux non domestiques, etc. Sites internet et partiel Du 26 oct. 2022 au 30 oct. 2022 - Châtillon 92 Pour connaître les dates des prochaines sessions, veuillez contacter l'organisme de formationDéfi métiers Carif-Oref francilienOrientation, Emploi, Formation professionnelle. Agir ensembleToiletteur / Toiletteuse canin H/FTOILETTAGE BOULES DE POILS Publié le 19/08/22 71 - OUROUX SUR SAONE CDI Temps plein Consulter l'offreToiletteur / Toiletteuse caninHeimtier Markt Publié le 19/08/22 Allemagne Frontalier CDI Temps partiel Consulter l'offreSoigneur animalier / Soigneuse animalière Publié le 19/08/22 24 - BERGERAC CDI Temps plein Consulter l'offreTECHNICIEN ANIMALIER F/H en CDI H/FTAGA MEDICAL Publié le 18/08/22 92 - NEUILLY SUR SEINE CDI Temps plein Consulter l'offreAssistant Vétérinaire - Gerzat 63 H/FFINEXVET - FINANCIERE D'EXPANSION VETERI Publié le 18/08/22 63 - GERZAT CDD Temps plein Consulter l'offre

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